LES CIRCULAIRES

CIRCULAIRE 89-0918/05/89 Maintien des adultes handicapés dans les établissements d’éducation spéciale. Amendement Creton

CIRCULAIRE 516-130/10/89 Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou ado. polyhandicapés par les établissements et services d’éducation spéciale

CIRCULAIRE 91-30218/11/91 Intégration scolaire des enfants et ado. handicapés.

CIRCULAIRE  91-30418/11/91 Relative à la scolarisation des enfants handicapés à l’école primaire. CLIS

CIRCULAIRE 91-3918/12/91 Relative à la création d’une troisième catégorie au complément d’AES

CIRCULAIRE additive 92-2516/09/92 Circulaire additive à celle du 18/12/91  (n°91/39), relative à la création d’une troisième catégorie au complément d’AES.  

CIRCULAIRE VEIL AS/EN 95-1227/04/95 Relative à la prise en charge thérapeutique, pédagogique et éducative et à l’insertion sociale des enfants, ado. et adultes autistes.  

CIRCULAIRE DAS/TSIS 98/23210/04/98 Relative à la formation continue et à l’adaptation à l’emploi des personnels intervenant auprès des enfants présentant un syndrome autistique.

CIRCULAIRE DAS/TS2/DSS/1A n°99.12501/03/99 Relative à la campagne budgétaire de 1999 pour les établissements médico-sociaux.